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Marques déposées par DEFOUILHOUX Patrick
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VIGNES ET CEPAGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGNES ET CEPAGES
DEFOUILHOUX Patrick

Numéro de dépôt :
3683964
Date de dépôt :
15/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2019
VIGNES ET CEPAGES de DEFOUILHOUX Patrick

Présentation de la marque VIGNES ET CEPAGES

Déposée le 15 octobre 2009 par DEFOUILHOUX Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNES ET CEPAGES »

Le déposant est DEFOUILHOUX Patrick domicilié(e) 21 Rue du Carrousel - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFOUILHOUX Patrick domicilié(e) 21 Rue du Carrousel - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNES ET CEPAGES est expirée depuis le 15 octobre 2019.

DEFOUILHOUX Patrick a également déposé les autres marques suivantes : DE BULLES EN BULLES


DEFOUILHOUX Patrick - 21 Rue du Carrousel - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France


DEFOUILHOUX Patrick - 21 Rue du Carrousel - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Journaux, livres, magazines, prospectus et manuels notamment dans le domaine du vin et des boissons alcoolisées ; publications imprimées ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matières plastiques ; affiches ; tracts ; autocollants (articles de papeterie) ; papier et cartonnages ; catalogues ; papier d'emballage et carton d'emballage ; enseignes en papier ou en carton.

Etiquettes non en tissus – boissons alcooliques (à l'exception des bières), à savoir vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, vins de liqueur, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails ; whisky, amers et bitters ; extraits alcooliques ; essences alcooliques ; amers (liqueurs) ; anis (liqueurs) ; boissons distillées ; champagne.

Services de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services de démonstration de produits ; vente au détail de boissons.